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Grenelle 2, le monde du silence

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Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, le Gouvernement a pris différentes mesures afin de lutter contre le bruit.

 

Bruit de voitures, d'avions, de chantiers, de voisinage… Les nuisances sonores affectent les Français dans leur vie quotidienne. Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, le Gouvernement a pris différentes mesures afin de lutter contre le bruit.
"Deux tiers des Français se disent gênés par le bruit à leur domicile (difficultés d'endormissement, de concentration, fatigue…) et près de un Français sur six a déjà été incommodé au point de penser à déménager", souligne une étude réalisée en mai 2010 par l'institut TNS Sofres à la demande du ministère de l'Ecologie.
Dans le cadre du Grenelle de l'environnement, plus de 240 millions d'euros sont investis chaque année par l'Etat et les collectivités locales afin de lutter contre ces gênes, soit une augmentation de 20 % par rapport à la situation précédant le Grenelle. Cette année, l'Etat donne un nouvel élan à la politique de lutte contre les nuisances sonores avec la loi du 29 juin 2010 portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle 2".

La lutte contre les nuisances sonores dues au transport terrestre et aérien
D'après l'étude réalisée par TNS Sofres, les transports sont considérés comme la principale source de nuisances sonores pour les Français (54 %). Au premier rang, la circulation routière (59 %), viennent ensuite le transport aérien (14 %) et le transport ferroviaire (7 %).
Dans le cadre des programmes de modernisation des itinéraires routiers (PDMI), 550 millions d'euros (215 millions d'euros de l'Etat, 30 millions d'euros de l'Ademe et environ 300 millions d'euros des collectivités locales) vont être investis dans des opérations de protection acoustique du réseau routier national non concédé d'ici à 2014.
Pour les nuisances sonores causées par les trains, 100 millions d'euros vont être consacrés au programme de résorption des "points noirs du bruit". "Ces 694 points noirs affectent 2 743 logements et 18 bâtiments tertiaires", indique le dossier de presse du ministère de l'Ecologie.
Enfin, Chantal Jouanno souhaite une amélioration et une accélération de la mise en œuvre des dispositifs d'aides existants contre les nuisances aériennes. La publication, le 25 mai 2010, d'un nouveau décret, permet désormais de verser des "avances sur subvention", notamment aux riverains ayant constitué des demandes groupées. D'ici à la fin de l'année, un bilan sera réalisé sur les logements restant à insonoriser dans les plans de gêne sonore (PGS). Concernant les riverains de l'aéroport du Bourget, l'aide à l'insonorisation sera possible dès la mise en place d'un plan de gêne sonore, prévu dans le cadre du projet de loi de finances 2011.

La création d'observatoires du bruit sur l'ensemble du territoire d'ici à 2011
Les observatoires du bruit ont notamment pour objectifs la mise en place de réseaux de mesure du bruit (permanents ou temporaires), le suivi des évolutions des niveaux de bruit, l’information du public et la coordination des échanges de données entre les différents acteurs concernés. Deux observatoires sont d’ores et déjà opérationnels et bénéficient de subventions du ministère de l’Ecologie : Acoucité à Lyon et BruitParif en Ile-de-France. Afin d’inciter à la création de structures similaires sur l’ensemble du territoire, un premier appel à projets accompagné d’un financement de l’Ademe est lancé jusqu’au 30 septembre.

Les sixièmes Assises nationales de la qualité de l’environnement sonore se tiendront les 14, 15 et 16 décembre à Paris au Conseil économique, social et environnemental. Elles sont organisées tous les trois ans par le Centre d’information et de documentation sur le bruit. Elles permettront cette année de faire un état des lieux, d’évaluer le chemin parcouru, de dresser le bilan de trois décennies de politique de lutte contre le bruit et d’en déduire les voies nouvelles à explorer pour les trente années à venir.

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